Mentions Légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site du label SKY PROD les présentes informations légales.
1. ÉDITEUR DU SITE
Le site est édité par l'entreprise individuelle SKY PROD (Nom commercial), dirigée par Madame Valérie TRON SALLOUM.
2. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Le Directeur de la publication est Madame Valérie TRON SALLOUM, en sa qualité de responsable légale de l'entreprise.
3. HÉBERGEMENT
Le site est hébergé par la société : INFOMANIAK NETWORK SA Rue Eugène-Marziano 25 1227 Les Acacias (Genève) - SUISSE Téléphone : +41 22 820 35 44 Site web : www.infomaniak.com
4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CATALOGUE
L'intégralité du contenu de ce site (structure, design, textes, images, animations, logo SKY PROD) est la propriété exclusive de l'éditeur.Droits sur les œuvres musicales et vidéographiques : SKY PROD agit en qualité de Producteur Phonographique et d'Éditeur Musical. Tous les extraits musicaux, clips vidéos, pochettes d'albums et visuels d'artistes présentés sur ce site sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de SKY PROD.
5. DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)
Dans le cadre des formulaires de contact, de l'envoi de démos ou de l'inscription à une newsletter, SKY PROD peut être amenée à collecter certaines données personnelles (Nom, Email).Le traitement de ces données a pour unique finalité la gestion de la relation professionnelle ou artistique (réponse aux sollicitations, écoute de maquettes). Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression de vos données en contactant : valerie.salloum@orange.fr.
6. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
SKY PROD s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible concernant ses artistes et ses sorties. Toutefois, l'entreprise ne pourra être tenue responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour. Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites (plateformes de streaming, billetteries, réseaux sociaux). SKY PROD n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
1. ÉDITEUR DU SITE
Le site est édité par l'entreprise individuelle SKY PROD (Nom commercial), dirigée par Madame Valérie TRON SALLOUM.
- Siège social : 93 Chemin Saint Jean, 04230 Mallefougasse-Augès, FRANCE.
- Forme juridique : Entrepreneur individuel.
- Numéro SIREN : 793 252 180.
- Numéro SIRET : 793 252 180 00039.
- Code APE/NAF : 5920Z (Enregistrement sonore et édition musicale).
- TVA Intracommunautaire : TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts (Régime de la franchise en base TVA).
- Activités principales : Production et distribution musicale, producteur phonographique, édition musicale, vente de produits dérivés liés à l'activité artistique.
- Email : valerie.salloum@orange.fr
- Téléphone : +33 6 20 53 07 57
2. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Le Directeur de la publication est Madame Valérie TRON SALLOUM, en sa qualité de responsable légale de l'entreprise.
3. HÉBERGEMENT
Le site est hébergé par la société : INFOMANIAK NETWORK SA Rue Eugène-Marziano 25 1227 Les Acacias (Genève) - SUISSE Téléphone : +41 22 820 35 44 Site web : www.infomaniak.com
4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CATALOGUE
L'intégralité du contenu de ce site (structure, design, textes, images, animations, logo SKY PROD) est la propriété exclusive de l'éditeur.Droits sur les œuvres musicales et vidéographiques : SKY PROD agit en qualité de Producteur Phonographique et d'Éditeur Musical. Tous les extraits musicaux, clips vidéos, pochettes d'albums et visuels d'artistes présentés sur ce site sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de SKY PROD.
5. DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)
Dans le cadre des formulaires de contact, de l'envoi de démos ou de l'inscription à une newsletter, SKY PROD peut être amenée à collecter certaines données personnelles (Nom, Email).Le traitement de ces données a pour unique finalité la gestion de la relation professionnelle ou artistique (réponse aux sollicitations, écoute de maquettes). Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression de vos données en contactant : valerie.salloum@orange.fr.
6. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
SKY PROD s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible concernant ses artistes et ses sorties. Toutefois, l'entreprise ne pourra être tenue responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour. Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites (plateformes de streaming, billetteries, réseaux sociaux). SKY PROD n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.